Jean-Paul Grandière
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul Grandière
adjoint au maire d'Avon
Objet:
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
au titre du 2° de l'article R. 142-1 du code du sport
Remplace:
M. Jacques Thouroude
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000026149391
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2012
06/07/2012
De:
Grandière (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre de la défense
conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000789829
(source JORF)
nomination
02 Décembre 2005
02/12/2005
De:
Grandiere (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant désigné
par le ministre chargé de la défense
membre suppléant
en remplacement du médecin en chef des armées
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000249260
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2003
12/12/2003
De:
Grandière (Jean-Paul, Francis)
agent sur contrat, chargé de mission au ministère. Chevalier du 20 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la défense
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1994-04-20
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
promotion
15 Mai 2003
15/05/2003
